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Marques déposées par IDIART DOMINIQUE Gérant de
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LA BAYONNETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BAYONNETTE
IDIART DOMINIQUE Gérant de
BAYONNAISE DE SALAISONS de QUALITÉ (B.A.S.Q) SARL

Numéro de dépôt :
3393718
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA BAYONNETTE de IDIART DOMINIQUE Gérant de

Présentation de la marque LA BAYONNETTE

Déposée le 17 novembre 2005 par IDIART DOMINIQUE Gérant de et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYONNAISE DE SALAISONS de QUALITÉ (B.A.S.Q auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAYONNETTE »

Les déposants sont IDIART DOMINIQUE Gérant de - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYONNAISE DE SALAISONS de QUALITÉ (B.A.S.Q domicilié(e) ZA ZALIONDOA,64240 HASPARREN - 64240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASQ Salaisons ZALIONDOA Sarl au Capital de 617 310 euros domicilié(e) 64240 HASPARREN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IDIART DOMINIQUE Gérant de a également déposé les autres marques suivantes : INIK ESKUALERIAN FAIT EN PAYS-BASQUE MADE IN PAYS-BASQUE


IDIART DOMINIQUE Gérant de - France

BAYONNAISE DE SALAISONS de QUALITÉ (B.A.S.Q) SARL - ZA ZALIONDOA,64240 HASPARREN - 64240 - France


BASQ Salaisons ZALIONDOA Sarl au Capital de 617 310 euros - 64240 HASPARREN - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442205 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Viandes.